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RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Article 1

Ce présent règlement est en accord avec le règlement intérieur de la fédération française de judo,
jujitsu, kendo et disciplines associées

Article 2

Le Judo Club Shinsei, association sportive à but non lucratif, est l’autorité organisatrice des
activités auxquelles ce bulletin d’inscription fait référence

Article 3

La responsabilité des circulaires, bulletins, documents écrits et audiovisuels incombe au président de
l’association qui peut donner une délégation soit au secrétaire général, soit à un membre du comité
directeu

Article 4

Le montant de la cotisation est établie annuellement par le Comité Directeur.
La cotisation annuelle est due lors de l’inscription. Les paiements échelonnés sont acceptés, mais
l’ensemble des chèques doivent être déposés à l’inscription.
L’association accepte les paiements en espèces, chèques, chèques-vacances et coupons sport

Article 5

Le titre de membre est accordé à tout adhérent à jour de sa cotisation.
Le titre de membre d’honneur est accordé aux personnes physiques ou morales ayant rendu des
services à l’association sportive (cf. article V des statuts)
La décision est prise par le comité directeur au cours d’un scrutin secret, l’intéressé doit obtenir au
moins les 3/4 des voix valablement exprimées

Article 6

L’organisation et le déroulement technique des activités sont assurés par un enseignant Diplômé
d’Etat en Judo et Disciplines Associées (B.E.E.S ou DEJEPS) ou disposant de la qualification
nécessaire au titre de Moniteur d’Arts Martiaux Option Judo/ Jujitsu (CQP, CFEB).
Cet enseignant diplômé pourra être secondé par un assistant.

Article 7

Pour les adhérents mineurs, le signataire du présent bulletin, s’engage à prendre en charge ou à
organiser le dépôt et la prise en charge dès la fin de l’activité, au niveau de la salle de pratique au plus
tôt/ tard 15 minutes avant/ après l’activité.
Les horaires de l’activité seront communiqués en début de saison.

Article 8

Pour les adhérents mineurs, le signataire du présent bulletin s’engage à dégager de toutes
responsabilités l’association Judo Club Shinsei des agissements de l’adhérent (et des conséquences
de ses agissements) en dehors des horaires de l’activité et en dehors du périmètre de prise en
charge.

Article 9

Si un adhérent (ou un représentant de l’adhérent) perturbe le fonctionnement de l’activité, l’enseignant
ou le responsable se réserve le droit d’exclure momentanément le perturbateur. En cas d’agissement
grave pouvant nuire au bon fonctionnement de l’activité, l’éventuelle décision d’exclusion
définitive ne pourra être prononcée que par le Comité Directeur du Judo Club Shinsei, conformément
à ses statuts
Le montant de l’adhésion restera acquis au judo Club Shinse

Article 10

Tout adhérent (ou représentant de l’adhérent) s’engage à respecter les règles d’usage et le code
moral de la pratique tant dans la salle de pratique que dans les locaux afférents (vestiaires, espace
d’attente et de réception…). Ces règles impliquent notamment :
– l’interdiction de nourriture dans la salle de pratique et les locaux afférents (sauf boisson lors
de la pratique)
– Le respect de l’hygiène nécessaire à la pratique : pas de circulation en chaussures ni pieds
nus dans la salle de pratique : port de zori par exemple pour les pratiquants
– Le respect du calme lors de la pratique notamment pour les spectateurs, l’enseignant ou tout
membre du Comité Directeur se réservant le droit d’interdire l’accès à la salle de pratique

Article 11

Si les conditions de bon fonctionnement d’une activité ne sont pas (plus) réunies (sécurité,
nombre de participants, encadrement…) le Comité Directeur est en droit de suspendre provisoirement
ou définitivement cette activité. Les adhérents seront indemnisés au prorata du temps restant ou
orientés vers une nouvelle activité
.

Article 12

Sauf cas de force majeur ou arrivée tardive, l’inscription à l’association Judo Club Shinsei suppose
l’adhésion pour la durée complète de l’activité.
Quelle que soit la période d’inscription, le montant minimum perçu est égal ou supérieur montant de la
licence et de la cotisation due.
L’adhésion est considérée comme acquise et ne pourra être dénoncée.

Article 13

Une période d’essai peut être accordée à un adhérent souhaitant prendre connaissance de l’activité
avant de s’inscrire définitivement en général sur 1 ou 2 séances maximum.

Article 14

Une période d’essai peut être accordée à un adhérent souhaitant prendre connaissance de l’activité
avant de s’inscrire définitivement en général sur 1 ou 2 séances maximum.
L’adhérent (ou le représentant de l’adhérent) s’engage à respecter les règles de l’activité et contribuer
au bon fonctionnement du judo Club Shinsei

Règlement établi par le Comité Directeur du Judo Club Shinsei en date du 13/06/2018

Pour le Comité,
Le Président
Christophe Spinner